Mentions Légales

Mentions légales

En vigueur au 02/07/2025

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1. Informations légales

Éditeur du site

  • Raison sociale : TechNova

  • Nom commercial : Orsilane

  • Adresse : 15 Rue de la Madeleine, 75012 Paris

  • SIREN : 452 477 100

  • RCS : Paris 123 456 789

  • Date d'immatriculation : 12/03/2015

  • Directeur de publication : Marc Rotulier

  • Contact : assistance@orsilane.fr


Activité

La société TechNova, opérant sous la marque commerciale Orsilane, propose la vente en ligne de :

  • Nébuliseurs portables pour enfants et adultes

  • Accessoires liés au confort respiratoire et à la santé des voies respiratoires

Les nébuliseurs Orsilane sont conçus pour un usage domestique, sûr et adapté aux bébés comme aux adultes.


Hébergeur du site


2. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site orsilane.fr (textes, images, logos, vidéos, graphismes, charte visuelle) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

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3. Responsabilité

Fiabilité des contenus
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6. Données personnelles

Collecte des données
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  • du traitement des commandes (ex. achat de nébuliseur),

  • du service client,

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Droits des utilisateurs
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez des droits suivants :

  • Accès à vos données

  • Rectification ou suppression

  • Opposition à leur traitement

Pour exercer ces droits : assistance@orsilane.fr


7. Droit applicable & juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.


8. Contact

Pour toute demande ou réclamation :

  • Email : assistance@orsilane.fr

  • Adresse postale : 15 Rue de la Madeleine, 75012 Paris

  • Formulaire de contact : via l’onglet "Contact" du site